Tableau de correspondance entre le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0 et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

Le Modèle générique d'informations statistiques (GSIM) est utilisé pour identifier les types de modifications apportées à la classification. Les changements réels (RC) sont ceux qui affectent la portée des éléments ou des catégories de classification existants, accompagnés ou non de modifications du titre, de la définition et / ou de la codification. Les modifications virtuelles (VC) sont celles apportées au codage, aux titres et / ou définitions, tandis que la signification ou la portée de l'élément de classification reste la même. Les « changements réels » sont les plus importants à noter pour l'analyse.

Description des types de changements dans la classification, y compris les Codes, Titres, Classes, Sous-classes et catégories de Détails (sur la base de GSIM)

Version CSV (CSV, 122.39 Ko)

Code SCPAN Canada 2017 version 2.0 Titre SCPAN Canada 2017 version 2.0 Code SCPAN Canada 2022 version 1.0 Titre SCPAN Canada 2022 version 1.0 Type de changement GSIM Notes
115141 Graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres 115141 Graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
115143 Produits de floriculture (sauf les graines de fleurs) 115143 Produits de floriculture (sauf les graines) VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
115144 Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes) 115144 Produits de pépinière (sauf les graines) VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
145111 Combustible nucléaire 145111 Combustible nucléaire VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
158 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc 158 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc NC- Changement de type notification Détail des produits réparti à des niveaux inférieurs.
15811 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc 15811 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc NC- Changement de type notification Détail des produits réparti à des niveaux inférieurs.
158111 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc 158112 Déchets et rebuts de polyéthylène RC4.1 - Répartition 158111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 158112, 158113, 158114, 158115 et 158116.
158111 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc 158113 Déchets et rebuts de résine thermoplastique RC4.1 - Répartition 158111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 158112, 158113, 158114, 158115 et 158116.
158111 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc 158114 Déchets et rebuts de plastiques compostables et biodégradables RC4.1 - Répartition 158111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 158112, 158113, 158114, 158115 et 158116.
158111 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc 158115 Autres déchets et rebuts de plastique n.c.a. RC4.1 - Répartition 158111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 158112, 158113, 158114, 158115 et 158116.
158111 Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc 158116 Déchets et rebuts de caoutchouc RC4.1 - Répartition 158111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 158112, 158113, 158114, 158115 et 158116.
1581111 Déchets et rebuts de polyéthylène 1581121 Déchets et rebuts de polyéthylène haute densité (PEHD) RC4.1 - Répartition 1581111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581121 et 1581122.
1581111 Déchets et rebuts de polyéthylène 1581122 Déchets et rebuts de polyéthylène basse densité (PEBD) RC4.1 - Répartition 1581111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581121 et 1581122.
1581112 Déchets et rebuts de polystyrène 1581131 Déchets et rebuts de polystyrène VC1 - Changement de code Code modifié.
1581113 Déchets et rebuts de chlorure de polyvinyle 1581132 Déchets et rebuts de chlorure de polyvinyle VC1 - Changement de code Code modifié.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581133 Déchets et rebuts de polypropylène RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581134 Déchets et rebuts d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581135 Déchets et rebuts de polyéthylène téréphtalate (PET) RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581136 Déchets et rebuts de polyamides (nylon) RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581137 Déchets et rebuts de polyuréthane (PU) RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581139 Autres déchets et rebuts de résines thermoplastiques non compostables n.c.a. RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581141 Déchets et rebuts de plastiques thermoplastiques compostables et biodégradables RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581142 Déchets et rebuts de plastiques thermodurcissables compostables et biodégradables RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. 1581151 Déchets et rebuts d'autres plastiques thermodurcissables et autres plastiques n.c.a. RC4.1 - Répartition 1581114 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1581133, 1581134, 1581135, 1581136, 1581137, 1581139, 1581141, 1581142 et 1581151.
1581115 Déchets et rebuts de caoutchouc 1581161 Déchets et rebuts de caoutchouc VC1 - Changement de code Code modifié.
17312 Beurre et produits laitiers secs et en conserve 17312 Beurre et produits laitiers secs et en conserve VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
1731261 Succédanés de produits laitiers (y compris les mélanges en poudre non à base de lait) 1731261 Succédanés de produits laitiers (y compris les mélanges en poudre non à base de lait) VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
1821121 Huiles végétales raffinées (sauf l'huile de maïs, le shortening et les mélanges d'huiles de cuisson) 1821121 Huiles végétales raffinées (sauf l'huile de maïs, le shortening et les mélanges d'huiles de cuisson) VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
182123 Farine autre que de blé et autres produits de mouture des céréales 182124 Farine de légumineuses RC4.1 - Répartition 182123 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 182124 et 182129.
182123 Farine autre que de blé et autres produits de mouture des céréales 182129 Farine autres que de blé (sauf la farine de légumineuses), et autres produits de mouture des céréales RC4.1 - Répartition 182123 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 182124 et 182129.
1821231 Farine autre que de blé, en vrac 1821241 Farine de légumineuses, en vrac RC4.1 - Répartition 1821231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1821241 et 1821291.
1821231 Farine autre que de blé, en vrac 1821291 Farine autres que de blé (sauf la farine de légumineuses), en vrac RC4.1 - Répartition 1821231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1821241 et 1821291.
1821232 Farine autre que de blé, en unités de vente au détail 1821242 Farine de légumineuses, en unités de vente au détail RC4.1 - Répartition 1821232 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1821242 et 1821292.
1821232 Farine autre que de blé, en unités de vente au détail 1821292 Farine autres que de blé (sauf la farine de légumineuses), en unités de vente au détail RC4.1 - Répartition 1821232 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 1821242 et 1821292.
1821233 Riz blanchi 1821293 Riz blanchi VC1 - Changement de code Code modifié.
1821234 Produits céréaliers pour consommation humaine, n.c.a. 1821294 Produits céréaliers pour consommation humaine, n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.
1821235 Produits céréaliers moulus pour ingrédients d'alimentation animale 1821295 Produits céréaliers moulus pour ingrédients d'alimentation animale VC1 - Changement de code Code modifié.
193111 Boissons gazeuzes (sauf les boissons fermentées à faible teneur en alcool) et eau embouteillée 193111 Boissons gazeuses (sauf les boissons fermentées à faible teneur en alcool) et eau embouteillée VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
193112 Eau embouteillée et boissons non gazeuzes (sauf le lait, les jus et les boissons fermentées à faible teneur en alcool), et glace 193112 Eau embouteillée et boissons non gazeuses (sauf le lait, les jus et les boissons fermentées à faible teneur en alcool), et glace VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
212 Produits du tabac 212 Produits du tabac (y compris les cigarettes électroniques) RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 381 et 272 continuent alors que des parties des deux sont transférées à l'élément existant 212. Titre et définition de l'élément 212 mis à jour.
21211 Cigarettes, cigares, tabac à chiquer et à fumer 21211 Cigarettes (y compris les cigarettes électroniques), cigares, tabac à chiquer et à fumer RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 38125 et 27213 continuent alors qu'une partie des deux sont transférées à l'élément 21211. Titre et définition de 21211 mis à jour.
213131 Huile de cannabis 213136 Extraits et concentrés de cannabis RC3.1 - Fusion 213131 a expiré et a fusionné avec une partie de 213132 et une partie de 213134 dans le nouvel élément 213136.
2131311 Huile de cannabis, en vrac 2131361 Extraits de cannabis, en vrac VC1 - Changement de code Code modifié.
2131312 Huile de cannabis, préparée pour la vente au détail, pour usage non médical 2131362 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical RC4.1 - Répartition 2131312 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131362 et 2131364.
2131312 Huile de cannabis, préparée pour la vente au détail, pour usage non médical 2131364 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical RC4.1 - Répartition 2131312 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131362 et 2131364.
2131313 Huile de cannabis, préparée pour la vente au détail, pour usage médical 2131363 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical RC4.1 - Répartition 2131313 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131363 et 2131365.
2131313 Huile de cannabis, préparée pour la vente au détail, pour usage médical 2131365 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical RC4.1 - Répartition 2131313 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131363 et 2131365.
213132 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) 213135 Intermédiaires purs de cannabis RC4.1 - Répartition 213132 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 213135 et 213136.
213132 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) 213136 Extraits et concentrés de cannabis RC4.1 - Répartition/RC3.1 - Fusion 213132 a expiré et a été décomposé en le nouvel élément 213135, et une partie a fusionnée avec 213131 et une partie de 213132 dans le nouvel élément 213136.
2131321 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) 2131351 Intermédiaires purs de cannabis RC4.1 - Répartition 2131321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131351, 2131362, 2131363, 2131364, 2131365 et 2131369.
2131321 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) 2131362 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical RC4.1 - Répartition 2131321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131351, 2131362, 2131363, 2131364, 2131365 et 2131369.
2131321 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) 2131363 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical RC4.1 - Répartition 2131321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131351, 2131362, 2131363, 2131364, 2131365 et 2131369.
2131321 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) 2131364 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical RC4.1 - Répartition 2131321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131351, 2131362, 2131363, 2131364, 2131365 et 2131369.
2131321 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) 2131365 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical RC4.1 - Répartition 2131321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131351, 2131362, 2131363, 2131364, 2131365 et 2131369.
2131321 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) 2131369 Autres produits d'extraits de cannabis RC4.1 - Répartition 2131321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2131351, 2131362, 2131363, 2131364, 2131365 et 2131369.
213133 Produits comestibles au cannabis 213137 Produits comestibles au cannabis VC1 - Changement de code Code modifié.
2131331 Boissons au cannabis 2131371 Boissons au cannabis VC1 - Changement de code Code modifié.
2131332 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons) 2131372 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons) VC1 - Changement de code Code modifié.
213134 Autres produits du cannabis, n.c.a. 213139 Autres produits du cannabis, n.c.a. RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 213134 continue comme 213139 alors qu'une partie est fractionnée dans le nouvel élément 231136.
213134 Autres produits du cannabis, n.c.a. 213136 Extraits et concentrés de cannabis RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 213134 continue comme 213139 alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec 213131 et une partie de 213132 dans le nouvel élément 213136.
2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a. 2131362 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical RC4.2 - Fractionnement 2131341 continue comme 2131399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 2131362, 2131363, 2131364, 2311365, 2131369 et 2131391
2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a. 2131363 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical RC4.2 - Fractionnement 2131341 continue comme 2131399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 2131362, 2131363, 2131364, 2311365, 2131369 et 2131391
2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a. 2131364 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical RC4.2 - Fractionnement 2131341 continue comme 2131399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 2131362, 2131363, 2131364, 2311365, 2131369 et 2131391
2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a. 2131365 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical RC4.2 - Fractionnement 2131341 continue comme 2131399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 2131362, 2131363, 2131364, 2311365, 2131369 et 2131391
2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a. 2131369 Autres produits d'extraits de cannabis RC4.2 - Fractionnement 2131341 continue comme 2131399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 2131362, 2131363, 2131364, 2311365, 2131369 et 2131391
2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a. 2131391 Produits topiques de cannabis RC4.2 - Fractionnement 2131341 continue comme 2131399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 2131362, 2131363, 2131364, 2311365, 2131369 et 2131391
2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a. 2131399 Autres produits du cannabis, n.c.a. RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 2131341 continue comme 2131399 alors que des parties sont fractionnées dans les nouveaux éléments 2131362, 2131363, 2131364, 2311365, 2131369 et 2131391
2211151 Tissus étroits 2211151 Tissus étroits RC5 - Transfert 2211151 continue alors qu'une partie est transférée à l'élément 2312299.
2211151 Tissus étroits 2312299 Autres chaussures et accessoires, n.c.a. RC5 - Transfert 2211151 continue alors qu'une partie est transférée à l'élément 2312299.
23112 Vêtements pour femmes 23112 Vêtements pour femmes RC4.2 - Fractionnement 23112 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec 23114 dans le nouvel élément 23115.
23112 Vêtements pour femmes 23115 Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes; et accessoires vestimentaires RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 23112 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec 23114 dans le nouvel élément 23115.
231129 Articles chaussants 231151 Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes et accessoires vestimentaires RC3.1 - Fusion 231129 a fusionné avec une partie de 231143 dans le nouvel élément 231151.
2311291 Articles chaussants 2311512 Articles chaussants VC1 - Changement de code Code modifié.
23114 Accessoires vestimentaires, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes 23115 Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes; et accessoires vestimentaires RC3.1 - Fusion 23114 a fusionné avec une partie de 23112 dans le nouvel élément 23151.
231141 Ceintures 231152 Ceintures VC1 - Changement de code Code modifié.
2311411 Ceintures 2311521 Ceintures VC1 - Changement de code Code modifié.
231142 Gants et mitaines 231153 Gants et mitaines VC1 - Changement de code Code modifié.
2311421 Gants et mitaines 2311531 Gants et mitaines VC1 - Changement de code Code modifié.
231143 Autres accessoires vestimentaires, composants textiles de vêtements, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes 231159 Autres accessoires vestimentaires et composants textiles de vêtements RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 231143 continue comme 231159 alors qu'une partie a été fractionnée et fusionnée avec 231129 dans le nouvel élément 231151.
231143 Autres accessoires vestimentaires, composants textiles de vêtements, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes 231151 Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes et accessoires vestimentaires RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 231143 continue comme 231159 alors qu'une partie a été fractionnée et fusionnée avec 231129 dans le nouvel élément 231151.
2311431 Chapeaux 2311591 Chapeaux VC1 - Changement de code Code modifié.
2311432 Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements 2311599 Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements, n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.
2311433 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes 2311511 Vêtements non binaires et non genrés RC4.1 - Répartition 2311433 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2311511 et 2311513.
2311433 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes 2311513 Vêtements sacerdotaux et costumes RC4.1 - Répartition 2311433 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2311511 et 2311513.
23121 Chaussures 23122 Chaussures VC1 - Changement de code Code modifié.
231211 Chaussures pour hommes autres que d'athlétisme 231221 Chaussures autres que d'athlétisme (sauf pour enfants et bébés) RC3.1 - Fusion 231211 a fusionné avec 231212 dans un nouvel élément 231221.
2312111 Chaussures pour hommes autres que d'athlétisme 2312211 Chaussures autres que d'athlétisme, pour hommes VC1 - Changement de code Code modifié.
231212 Chaussures pour femmes autres que d'athlétisme 231221 Chaussures autres que d'athlétisme (sauf pour enfants et bébés) RC3.1 - Fusion 231211 a fusionné avec 231212 dans un nouvel élément 231221.
2312121 Chaussures pour femmes autres que d'athlétisme 2312212 Chaussures autres que d'athlétisme, pour femmes  VC1 - Changement de code Code modifié.
    2312213 Chaussures non binaires et non genrées, autres que d'athlétisme RC2 - Création Nouvel élément créé.
231213 Chaussures de protection en caoutchouc ou en matières plastiques 231222 Chaussures de protection en caoutchouc ou en matières plastiques VC1 - Changement de code Code modifié.
2312131 Chaussures de protection en caoutchouc ou en matières plastiques 2312221 Chaussures de protection en caoutchouc ou en matières plastiques VC1 - Changement de code Code modifié.
231214 Autres chaussures 231229 Autres chaussures VC1 - Changement de code Code modifié.
2312141 Chaussures d'athlétisme pour hommes et femmes 2312291 Chaussures d'athlétisme (sauf pour bébés et enfants) VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
2312142 Chaussures pour enfants 2312292 Chaussures pour enfants et bébés VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
2312143 Bottes de ski, bottes pour surf des neiges et bottes de ski de fond (sauf pour enfants) 2312293 Bottes de ski, bottes pour surf des neiges et bottes de ski de fond (sauf pour enfants) VC1 - Changement de code Code modifié.
2312144 Bottes de patins à glace (sauf pour enfants) 2312294 Bottes de patins à glace (sauf pour enfants) VC1 - Changement de code Code modifié.
2312145 Bottes de patins à roulettes (sauf pour enfants) 2312295 Bottes de patins à roulettes (sauf pour enfants) VC1 - Changement de code Code modifié.
2312146 Autres chaussures, n.c.a. 2312299 Autres chaussures et accessoires, n.c.a. RC3.1 - Fusion 2312146 a fusionné avec une partie de 231321 dans un nouvel élément 2312299.
2313121 Articles en cuir et en fourrure, n.c.a. 2313121 Articles en cuir et en fourrure, n.c.a. RC4.2 - Fractionnement 2313121 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec 2312146 dans le nouvel élément 2312299.
Produits (lacets en cuir) ont été transférés du 2313121 au 2312299.
2313121 Articles en cuir et en fourrure, n.c.a. 2312299 Autres chaussures et accessoires, n.c.a. RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion  
261213 Carburant à l'éthanol 261213 Carburant éthanol et autres biocarburants (sauf le biodiesel et le biocarburant aviation) VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
    2612132 Autres biocarburants (sauf le biodiesel et le biocarburant aviation) RC2 - Création Nouvel élément créé.
    2612222 Autres carburants diesel renouvelables RC2 - Création Nouvel élément créé.
2711313 Gomme et autres produits chimiques dérivés du bois 2711313 Gomme et autres produits chimiques dérivés du bois VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
272 Engrais, pesticides et autres produits chimiques 272 Engrais, pesticides et autres produits chimiques RC5 - Transfert 272 continue alors qu'une partie est transférée à l'élément 212.
272 Engrais, pesticides et autres produits chimiques 212 Produits du tabac (y compris les cigarettes électroniques) RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 272 continue alors qu'une partie a été transférée à l'élément 212. Titre et définition de 212 mis à jour.
27213 Produits chimiques, n.c.a. 27213 Produits chimiques, n.c.a. RC5 - Transfert 27213 continue alors qu'une partie est transférée à l'élément 21211.
27213 Produits chimiques, n.c.a. 21211 Cigarettes (y compris les cigarettes électroniques), cigares, tabac à chiquer et à fumer RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 27213 continue alors qu'une partie a été transféré à l'élément 21211. Titre et définition de 21211 mis à jour.
272136 Autres produits chimiques 272136 Autres produits chimiques RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 272136 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec une partie de 381253 dans le nouvel élément 212113.
272136 Autres produits chimiques 212113 Cigarettes électroniques et liquides à vapoter (sauf contenant du cannabis) RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 272136 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec une partie de 381253 dans le nouvel élément 212113.
2721366 Liquides à vapoter avec nicotine 2121132 Liquides à vapoter avec nicotine VC1 - Changement de code Code modifié.
2721367 Liquides à vapoter sans nicotine et cannabis 2121133 Liquides à vapoter sans nicotine ni cannabis VC1 - Changement de code Code modifié.
281 Résines plastiques 281 Résines plastiques NC- Changement de type notification Détail des produits réparti à des niveaux inférieurs.
28111 Résines plastiques 28112 Résines thermoplastiques, sauf biodégradables RC4.1 - Répartition 28111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 28112, 28113 et 28114
28111 Résines plastiques 28113 Résines thermodurcissables, sauf biodégradables RC4.1 - Répartition 28111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 28112, 28113 et 28114.
28111 Résines plastiques 28114 Résines plastiques biodégradables RC4.1 - Répartition 28111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 28112, 28113 et 28114.
281111 Résines de polyester 281121 Résines de polyester thermoplastiques VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié et titre mis à jour.
2811111 Résines de polyester 2811211 Résines de polyéthylène téréphtalate (PET) RC4.1 - Répartition 2811111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811211 et 2811219.
2811111 Résines de polyester 2811219 Autres résines de polyester thermoplastiques RC4.1 - Répartition 2811111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811211 et 2811219.
281112 Résines de polyéthylène 281122 Résines de polyéthylène VC1 - Changement de code Code modifié.
2811121 Polyéthylène à faible densité 2811221 Résines de polyéthylène basse densité (PEBD) VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié et titre mis à jour.
2811122 Polyéthylène linéaire à faible densité 2811222 Résines de polyéthylène à basse densité linéaire (PEBDL) VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié et titre mis à jour.
2811123 Polyéthylène à forte densité 2811223 Résines de polyéthylène haute densité (PEHD) VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
2811124 Autres résines de polyéthylène 2811229 Autres résines de polyéthylène VC1 - Changement de code Code modifié.
281113 Résines de polystyrène 281123 Résines de polystyrène (PS) VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
2811131 Résines de polystyrène 2811231 Résines de polystyrène (PS) VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
281114 Autres résines thermoplastiques 281129 Autres résines thermoplastiques RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 281114 continue comme 281129 alors qu'une partie est fractionnée à le nouvel élément 281141.
281114 Autres résines thermoplastiques 281141 Résines plastiques biodégradables RC4.2 - Fractionnement 281114 continue comme 281129 alors qu'une partie est fractionnée dans le nouvel élément 281141.
2811141 Acrylonitrile-butadiène-styrène 2811291 Résines de acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
2811142 Polychlorure de vinyle 2811292 Résines de polychlorure de vinyle (PVC) VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
2811143 Toutes les autres résines thermoplastiques 2811293 Résines de polypropylène (PP) RC4.1 - Répartition 2811143 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811293, 2811294, 2811295, 2811411, 2811412, et 2811299.
2811143 Toutes les autres résines thermoplastiques 2811294 Résines de polyuréthane thermoplastique (TPU) RC4.1 - Répartition 2811143 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811293, 2811294, 2811295, 2811411, 2811412, et 2811299.
2811143 Toutes les autres résines thermoplastiques 2811295 Résines de polyamide (PA, nylon) RC4.1 - Répartition 2811143 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811293, 2811294, 2811295, 2811411, 2811412, et 2811299.
2811143 Toutes les autres résines thermoplastiques 2811299 Toutes les autres résines thermoplastiques, n.c.a. RC4.1 - Répartition 2811143 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811293, 2811294, 2811295, 2811411, 2811412, et 2811299.
2811143 Toutes les autres résines thermoplastiques 2811411 Résines thermoplastiques biosourcées RC4.1 - Répartition 2811143 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811293, 2811294, 2811295, 2811411, 2811412, et 2811299.
2811143 Toutes les autres résines thermoplastiques 2811412 Résines thermoplastiques biodégradables à base de pétrole RC4.1 - Répartition 2811143 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811293, 2811294, 2811295, 2811411, 2811412, et 2811299.
281115 Résines phénol-formaldéhyde 281131 Résines phénol-formaldéhyde VC1 - Changement de code Code modifié.
2811151 Résines phénol-formaldéhyde 2811311 Résines phénoliques (PF) RC4.1 - Répartition 2811151 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811311, 2811312, 2811319.
2811151 Résines phénol-formaldéhyde 2811312 Résines d'urée-formaldéhyde (UF) RC4.1 - Répartition 2811151 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811311, 2811312, 2811319.
2811151 Résines phénol-formaldéhyde 2811319 Toutes les autres résines de formaldéhyde RC4.1 - Répartition 2811151 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811311, 2811312, 2811319.
281116 Autres résines thermodurcissables 281139 Autres résines thermodurcissables RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 281116 continue comme 281139 alors qu'une partie a été fractionnée au nouvel élément 281141.
281116 Autres résines thermodurcissables 281141 Résines plastiques biodégradables RC4.2 - Fractionnement 281116 continue comme 281139 alors qu'une partie est fractionnée dans le nouvel élément 281141.
2811161 Autres résines thermodurcissables 2811391 Résines de polyester insaturé thermodurcissable (UP) RC4.1 - Répartition 2811161 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811391, 2811392, 2711399, 2811413 et 2811414.
2811161 Autres résines thermodurcissables 2811392 Résines de polyuréthane thermodurcissables (PU) RC4.1 - Répartition 2811161 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811391, 2811392, 2711399, 2811413 et 2811414.
2811161 Autres résines thermodurcissables 2811399 Autres résines thermodurcissables, n.c.a. RC4.1 - Répartition 2811161 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811391, 2811392, 2711399, 2811413 et 2811414.
2811161 Autres résines thermodurcissables 2811413 Résines thermodurcissables biosourcées RC4.1 - Répartition 2811161 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811391, 2811392, 2711399, 2811413 et 2811414.
2811161 Autres résines thermodurcissables 2811414 Résines thermodurcissables biodégradables à base de pétrole RC4.1 - Répartition 2811161 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 2811391, 2811392, 2711399, 2811413 et 2811414.
361 Ordinateurs et périphériques 361 Ordinateurs et périphériques RC5 - Transfert 362 continue alors qu'une partie est transférée à l'élément 361.
36111 Ordinateurs et périphériques 36111 Ordinateurs et périphériques RC5 - Transfert 36221 continue alors qu'une partie est transférée à l'élément 36111.
361111 Ordinateurs 361111 Ordinateurs RC5 - Transfert 362212 continue alors qu'une partie est transférée à l'élément 361111.
3611113 Tablettes électroniques 3611113 Tablettes électroniques RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 3622125 continue alors qu'une partie a été transféré à l'élément 3611113. Définition de 3611113 mis à jour.
362 Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo 362 Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo RC5 - Transfert 362 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 361 et 475.
362 Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo 361 Ordinateurs et périphériques RC5 - Transfert 362 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 361 et 475.
362 Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo 475 Biens et fournitures divers RC5 - Transfert 362 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 361 et 475.
3621212 Antennes paraboliques et décodeurs 3621212 Antennes paraboliques et décodeurs VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
36221 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo, et supports non enregistrés n.c.a. 36221 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo, et supports non enregistrés n.c.a. RC5 - Transfert 36221 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 36111 et 47534.
36221 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo, et supports non enregistrés n.c.a. 36111 Ordinateurs et périphériques RC5 - Transfert 36221 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 36111 et 47534.
36221 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo, et supports non enregistrés n.c.a. 47534 Instruments de musique RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 36221 continue alors que des parties ont été transférées aux éléments 36111 et 47534. Définition de 47534 mis à jour.
362212 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo 362212 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo RC5 - Transfert 362212 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 361111 et 475341.
362212 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo 361111 Ordinateurs RC5 - Transfert 362212 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 361111 et 475341.
362212 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo 475341 Instruments de musique RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 362212 continue alors que des parties ont été transférées aux éléments 361111 et 475341. Définition de 475341 mis à jour.
3622125 Autre matériel audio et vidéo 3622125 Autre matériel audio et vidéo RC5 - Transfert 3622125 continue alors qu'une partie est transférée à l'élément 3611113.
3622125 Autre matériel audio et vidéo 3611113 Tablettes électroniques RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 3622125 continue alors qu'une partie a été transférée à l'élément 3611113. Définition de 3611113 mis à jour.
3622126 Pièces et accessoires pour matériel audio et vidéo (sauf les assemblages de circuits imprimés) 3622126 Pièces et accessoires pour matériel audio et vidéo (sauf les assemblages de circuits imprimés) RC4.2 - Fractionnement 3622126 continue alors qu'une partie est fractionnée dans le nouvel élément 4753413.
3622126 Pièces et accessoires pour matériel audio et vidéo (sauf les assemblages de circuits imprimés) 4753413 Pièces et accessoires pour instruments de musique RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 3622126 continue alors qu'une partie est fractionnée dans le nouvel élément 4753413.
362213 Supports optiques et magnétiques non enregistrés, et supports n.c.a. 362213 Supports optiques et magnétiques non enregistrés; et supports n.c.a. (sauf les supports à mémoire flash) VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
3622131 Supports optiques et magnétiques non enregistrés, et supports n.c.a. 3622131 Supports optiques et magnétiques non enregistrés; et supports n.c.a. (sauf les supports à mémoire flash) VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
371122 Autres composants électroniques divers 371122 Autres composants électroniques  VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
381 Composants électriques 381 Composants électriques RC5 - Transfert 381 continue et une partie a été transférée à l'élément 212.
381 Composants électriques 212 Produits du tabac (y compris les cigarettes électroniques) RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 381 continue et une partie a été transférée à l'élément 212. Titre et définition de 212 mis à jour.
38125 Autres matériel et composants électriques 38125 Autres matériel et composants électriques RC5 - Transfert 38125 continue et une partie a été transférée à l'élément 21211.
38125 Autres matériel et composants électriques 21211 Cigarettes (y compris les cigarettes électroniques), cigares, tabac à chiquer et à fumer RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 38125 continue et une partie a été transférée à l'élément 21211. Titre et définition de 21211 mis à jour.
381253 Autres matériel et composants électriques, n.c.a. 381253 Autres matériel et composants électriques, n.c.a. RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 381253 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec une partie de 272136 dans le nouvel élément 212113.
381253 Autres matériel et composants électriques, n.c.a. 212113 Cigarettes électroniques et liquides à vapoter (sauf contenant du cannabis) RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 381253 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec une partie de 272136 dans le nouvel élément 212113.
3812534 Cigarettes électroniques (sauf contenant du cannabis) 2121131 Cigarettes électroniques (sauf contenant du cannabis) VC1 - Changement de code Code modifié.
41111 Voitures automobiles et leurs châssis 41111 Voitures automobiles et châssis, sans moteur électrique RC4.2 - Fractionnement/VC2 - Changement de nom 41111 continue alors qu'une partie a été fractionnée dans le nouvel élément 41113. Titre et définition mis à jour.
411111 Voitures automobiles compactes et leurs châssis 411111 Voitures automobiles compactes et leurs châssis RC4.2 - Fractionnement 411111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
4111111 Voitures automobiles compactes 4111111 Voitures automobiles compactes RC4.2 - Fractionnement 4111111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
411112 Voitures automobiles intermédiaires et leurs châssis 411112 Voitures automobiles intermédiaires et leurs châssis RC4.2 - Fractionnement 411112 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
4111121 Voitures automobiles intermédiaires 4111121 Voitures automobiles intermédiaires RC4.2 - Fractionnement 4111121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
411113 Voitures automobiles de grandes dimensions et leurs châssis 411113 Voitures automobiles de grandes dimensions et leurs châssis RC4.2 - Fractionnement 411113 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
4111131 Voitures automobiles de grandes dimensions 4111131 Voitures automobiles de grandes dimensions RC4.2 - Fractionnement 4111131 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
41112 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) 41112 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS), sans moteur électrique RC4.2 - Fractionnement/VC2 - Changement de nom 41112 continue alors qu'une partie a été fractionnée dans le nouvel élément 41114. Titre et définition mis à jour.
411121 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis 411121 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis, sans moteur électrique RC4.2 - Fractionnement 411121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411141, 411142 et 411143.
4111211 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments 4111211 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, sans moteur électrique RC4.2 - Fractionnement 4111211 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
411122 Camions légers, et châssis de camions et d'autobus légers 411122 Camions légers, et châssis de camions et d'autobus légers, sans moteur électrique RC4.2 - Fractionnement 411122 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411141, 411142 et 411143.
4111221 Camions légers 4111221 Camions légers, sans moteur électrique RC4.2 - Fractionnement 4111221 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
41111 Voitures automobiles et leurs châssis 41113 Voitures automobiles avec moteurs électrique et hybride RC4.2 - Fractionnement 41111 continue alors qu'une partie est fractionnée dans le nouvel élément 41113.
411111 Voitures automobiles compactes et leurs châssis 411131 Voitures automobiles avec moteur entièrement électrique RC4.2 - Fractionnement 411111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
411112 Voitures automobiles intermédiaires et leurs châssis 411131 Voitures automobiles avec moteur entièrement électrique RC4.2 - Fractionnement 411112 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
411113 Voitures automobiles de grandes dimensions et leurs châssis 411131 Voitures automobiles avec moteur entièrement électrique RC4.2 - Fractionnement 411113 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
4111111 Voitures automobiles compactes 4111311 Voitures automobiles avec moteur entièrement électrique RC4.2 - Fractionnement 4111111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111121 Voitures automobiles intermédiaires 4111311 Voitures automobiles avec moteur entièrement électrique RC4.2 - Fractionnement 4111121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111131 Voitures automobiles de grandes dimensions 4111311 Voitures automobiles avec moteur entièrement électrique RC4.2 - Fractionnement 4111131 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
411111 Voitures automobiles compactes et leurs châssis 411132 Voitures automobiles hybrides rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
411112 Voitures automobiles intermédiaires et leurs châssis 411132 Voitures automobiles hybrides rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411112 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
411113 Voitures automobiles de grandes dimensions et leurs châssis 411132 Voitures automobiles hybrides rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411113 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
4111111 Voitures automobiles compactes 4111321 Voitures automobiles hybrides rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111121 Voitures automobiles intermédiaires 4111321 Voitures automobiles hybrides rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111131 Voitures automobiles de grandes dimensions 4111321 Voitures automobiles hybrides rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111131 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111111 Voitures automobiles compactes 4111322 Voitures automobiles hybrides rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111121 Voitures automobiles intermédiaires 4111322 Voitures automobiles hybrides rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111131 Voitures automobiles de grandes dimensions 4111322 Voitures automobiles hybrides rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111131 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
411111 Voitures automobiles compactes et leurs châssis 411133 Voitures automobiles hybrides non rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
411112 Voitures automobiles intermédiaires et leurs châssis 411133 Voitures automobiles hybrides non rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411112 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
411113 Voitures automobiles de grandes dimensions et leurs châssis 411133 Voitures automobiles hybrides non rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411113 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411131, 411132 et 411133.
4111111 Voitures automobiles compactes 4111331 Voitures automobiles hybrides non rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111121 Voitures automobiles intermédiaires 4111331 Voitures automobiles hybrides non rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111131 Voitures automobiles de grandes dimensions 4111331 Voitures automobiles hybrides non rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111131 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111111 Voitures automobiles compactes 4111332 Voitures automobiles hybrides non rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111111 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111121 Voitures automobiles intermédiaires 4111332 Voitures automobiles hybrides non rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
4111131 Voitures automobiles de grandes dimensions 4111332 Voitures automobiles hybrides non rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111131 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111311, 4111321, 4111322, 4111331 et 4111332.
41112 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) 41114 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) avec moteurs électrique et hybride RC4.2 - Fractionnement 41112 continue alors qu'une partie est fractionnée dans le nouvel élément 41114.
411121 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis 411141 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) avec moteur entièrement électriques RC4.2 - Fractionnement 411121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411141, 411142 et 411143.
411122 Camions légers, et châssis de camions et d'autobus légers 411141 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) avec moteur entièrement électriques RC4.2 - Fractionnement 411122 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411141, 411142 et 411143.
4111211 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments 4111411 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) avec moteur entièrement électriques RC4.2 - Fractionnement 4111211 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
4111221 Camions légers 4111411 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) avec moteur entièrement électriques RC4.2 - Fractionnement 4111221 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
411121 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis 411142 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411141, 411142 et 411143.
411122 Camions légers, et châssis de camions et d'autobus légers 411142 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411122 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411141, 411142 et 411143.
4111211 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments 4111421 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111211 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
4111221 Camions légers 4111421 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111221 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
4111211 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments 4111422 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111211 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
4111221 Camions légers 4111422 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111221 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
411121 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis 411143 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides non rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411121 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411141, 411142 et 411143.
411122 Camions légers, et châssis de camions et d'autobus légers 411143 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides non rechargeables RC4.2 - Fractionnement 411122 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 411141, 411142 et 411143.
4111211 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments 4111431 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides non rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111211 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
4111221 Camions légers 4111431 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides non rechargeables avec moteur à essence RC4.2 - Fractionnement 4111221 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
4111211 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments 4111432 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides non rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111211 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
4111221 Camions légers 4111432 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) hybrides non rechargeables avec moteur diesel RC4.2 - Fractionnement 4111221 continue alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 4111411, 4111421, 4111422, 4111431 et 4111432.
442124 Motocyclettes, voiturettes de golf, et autres véhicules terrestres n.c.a. 442124 Motocyclettes, voiturettes de golf, véhicules motorisés à trois roues, et autres véhicules terrestres n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
4421241 Motocyclettes 4421241 Motocyclettes et tricycles motorisés RC5 - Transfert 4421243 continue comme 4421249 alors qu'une partie a été transférée à l'élément 4421241, et une autre partie a été fractionnée dans le nouvel élément 4421244.
4421243 Autres véhicules terrestres, n.c.a. 4421241 Motocyclettes et tricycles motorisés RC5 - Transfert 4421243 continue comme 4421249 alors qu'une partie a été transférée à l'élément 4421241, et une autre partie a été fractionnée dans le nouvel élément 4421244.
4421243 Autres véhicules terrestres, n.c.a. 4421244 Véhicules motorisés à trois roues (sauf tricycles motorisés) RC4.2 - Fractionnement 4421243 continue comme 4421249 alors qu'une partie est transférée au 4421241, et une autre partie est fractionnée dans le nouvel élément 4421244.
4421243 Autres véhicules terrestres, n.c.a. 4421249 Autres véhicules terrestres, n.c.a. RC5 - Transfert/RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 4421243 continue comme 4421249 alors qu'une partie a été transférée à l'élément 4421241, et une autre partie a été fractionnée dans le nouvel élément 4421244.
4631122 Revêtements spéciaux (y compris tous les revêtements pour usage maritime, les revêtements industriels, de construction et d'entretien, et les peintures pour lignes de circulation) 4631122 Revêtements spéciaux (y compris tous les revêtements pour usage maritime, les revêtements industriels, de construction et d'entretien, et les peintures pour lignes de circulation) VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
471112 Bâtiments préfabriqués en plastique et béton et autres matériaux non ligneux, et leurs composants RC1 - Suppression Élément retiré en raison d’un dédoublement avec les produits des groupes 291 et 464.    
4711121 Bâtiments préfabriqués en plastique et béton et autres matériaux non ligneux, et leurs composants RC1 - Suppression Élément retiré en raison d’un dédoublement avec les produits des groupes 291 et 464.    
475 Biens et fournitures divers 475 Biens et fournitures divers RC5 - Transfert 362 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 361 et 475.
4751142 Lentilles ophtalmiques 4751142 Lentilles ophtalmiques VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
47521 Outils à main, ustensiles de cuisine et coutellerie (sauf en métal précieux) 47521 Outils à main, ustensiles de cuisine et coutellerie (sauf en métaux précieux) VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
475212 Ustensiles de cuisine et coutellerie (sauf en métal précieux) 475212 Ustensiles de cuisine et coutellerie (sauf en métaux précieux) VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
47533 Bijoux, pierres précieuses taillées, pièces de bijouterie, couverts et ustensiles de table et autres articles en métal précieux 47533 Bijoux, pierres précieuses taillées, pièces de bijouterie, couverts et ustensiles de table et autres articles en métaux précieux VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
475331 Bijoux en métal précieux 475331 Bijoux en métaux précieux VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
4753311 Bijoux en métal précieux 4753311 Bijoux en métaux précieux VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
4753332 Pièces de bijouterie 4753332 Pièces et matériaux de bijouterie VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
475334 Couverts et ustensiles de table, et autres articles en métal précieux 475334 Couverts et ustensiles de table, et autres articles en métaux précieux VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
4753341 Couverts et ustensiles de table, et autres articles en métal précieux 4753341 Couverts et ustensiles de table, et autres articles en métaux précieux VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
47534 Instruments de musique 47534 Instruments de musique RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 36221 continue alors que des parties sont transférées aux éléments 36111 et 47534. Définition de 47534 mise à jour.
475341 Instruments de musique 475341 Instruments de musique RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom 362212 continue alors que des parties on été transférées aux éléments 361111 et 475341. Définition de 475341 mis à jour.
4753411 Instruments de musique électroniques (sauf les guitares électriques) 4753411 Instruments de musique électroniques (sauf les guitares électriques) RC4.2 - Fractionnement 4753411 continue alors qu'une partie a été fractionnée et fusionnée avec une partie de 4753412 dans le nouvel élément 4753413.
4753411 Instruments de musique électroniques (sauf les guitares électriques) 4753413 Pièces et accessoires pour instruments de musique RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 4753411 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec une partie de 4753412 dans le nouvel élément 4753413.
4753412 Instruments de musique non électroniques et guitares électriques 4753412 Instruments de musique non électroniques et guitares électriques RC4.2 - Fractionnement 4753412 continue alors qu'une partie a été fractionnée et fusionnée avec une partie de 4753411 dans le nouvel élément 4753413.
4753412 Instruments de musique non électroniques et guitares électriques 4753413 Pièces et accessoires pour instruments de musique RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 4753412 continue alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec une partie de 4753411 dans le nouvel élément 4753413.
4821112 Logiciels de base et de programmation (sauf les licences d'utilisation commerciale), en ligne 4821112 Logiciels de base et de programmation (sauf les licences d'utilisation commerciale), téléchargement en ligne VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
4821212 Ludiciels (sauf les licences d'utilisation commerciale), en ligne 4821212 Ludiciels (sauf les licences d'utilisation commerciale), téléchargement en ligne VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
4821312 Logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels et les licences d'utilisation commerciale), en ligne 4821312 Logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels et les licences d'utilisation commerciale), téléchargement en ligne VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
51311 Services de transport ferroviaire de marchandises 51311 Services de transport ferroviaire de marchandises VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
513111 Services de transport ferroviaire de marchandises 513111 Services de transport ferroviaire de marchandises VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
5131111 Services de transport ferroviaire de marchandises (sauf location et location à bail avec opérateur ou équipage) 5131111 Services de transport ferroviaire de marchandises (sauf location et location à bail avec opérateur ou équipage) VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
5131112 Location et location à bail de locomotives et de wagons de marchandises, avec opérateur ou équipage 5131112 Location et location à bail de locomotives et de wagons de marchandises, avec opérateur ou équipage VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
51321 Services de transport maritime de marchandises 51321 Services de transport maritime de marchandises VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
513211 Services de transport maritime de marchandises 513211 Services de transport maritime de marchandises VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
5132111 Services de transport maritime de marchandises (sauf location et location à bail avec opérateur ou équipage) 5132111 Services de transport maritime de marchandises (sauf location et location à bail avec opérateur ou équipage) VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
5132112 Location et location à bail de navires de marchandises, avec opérateur ou équipage 5132112 Location et location à bail de navires de marchandises, avec opérateur ou équipage VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
5212122 Services de centres d'appels pour taxi 5212122 Services de répartition pour les taxis et le covoiturage, y compris en ligne VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
521512 Services de transport aérien nolisé de voyageurs 521512 Services de transport aérien nolisé de voyageurs VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
521513 Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé) 521513 Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé) VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
5215131 Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé) 5215131 Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé) VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
551141 Vêtements et chaussures, en gros 551141 Vêtements et chaussures, en gros VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
5511414 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes, en gros 5511414 Vêtements sacerdotaux, costumes, et vêtements non binaires et non genrés, en gros VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
5511842 Caoutchouc et plastique recyclables, en gros 5511842 Caoutchouc recyclables, en gros RC4.1 - Répartition 5511842 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5511842 et 5511844.
5511842 Caoutchouc et plastique recyclables, en gros 5511844 Plastique recyclables, en gros RC4.1 - Répartition 5511842 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5511842 et 5511844.
5511865 Résines plastiques, profilés simples en plastique, et caoutchouc, en gros 5511865 Résines plastiques, en gros RC4.1 - Répartition 5511865 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5511865, 5511866 et 5511867.
5511865 Résines plastiques, profilés simples en plastique, et caoutchouc, en gros 5511866 Profilés simples en plastique, en gros RC4.1 - Répartition 5511865 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5511865, 5511866 et 5511867.
5511865 Résines plastiques, profilés simples en plastique, et caoutchouc, en gros 5511867 Caoutchouc, en gros RC4.1 - Répartition 5511865 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5511865, 5511866 et 5511867.
551213 Huile de cannabis, en gros 551213 Extraits et concentrés de cannabis, en gros RC3.1 - Fusion L'ancien 551213 a expiré et a fusionné avec une partie de 551216 et une partie de l'ancien 551214 dans le nouveau code 551213 (code réutilisé).
5512131 Huile de cannabis, pour usage non médical, en gros 5512133 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical, en gros RC4.1 - Répartition 5512131 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512133 et 5512135.
5512131 Huile de cannabis, pour usage non médical, en gros 5512135 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical, en gros RC4.1 - Répartition 5512131 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512133 et 5512135.
5512132 Huile de cannabis, pour usage médical, en gros 5512134 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical, en gros RC4.1 - Répartition 5512132 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512134 et 5512136.
5512132 Huile de cannabis, pour usage médical, en gros 5512136 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical, en gros RC4.1 - Répartition 5512132 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512134 et 5512136.
551214 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros 551214 Intermédiaires purs de cannabis, en gros RC4.1 - Répartition L'ancien 551214 a expiré et a été décomposé en un nouvel élément 551214 (code réutilisé), alors qu'une partie a fusionnée avec une partie de 551216 et l'ancien 551213 dans un nouvel élément 551213 (code réutilisé).
551214 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros 551213 Extraits et concentrés de cannabis, en gros RC4.1 - Répartition/RC3.1 - Fusion 551214 a expiré et a été décomposé en le nouvel 551214 (code réutilisé), alors qu'une partie a fusionnée avec une partie de 551216 et l'ancien 551213 dans le nouvel élément 551213 (code réutilisé).
5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros 5512141 Intermédiaires purs de cannabis, en gros RC4.1 - Répartition L'ancien 5512141 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512141 (code réutilisé), 5512133, 5512134, 5512135, 5512136 et 5512139.
5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros 5512133 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical, en gros RC4.1 - Répartition L'ancien 5512141 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512141 (code réutilisé), 5512133, 5512134, 5512135, 5512136 et 5512139.
5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros 5512135 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical, en gros RC4.1 - Répartition L'ancien 5512141 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512141 (code réutilisé), 5512133, 5512134, 5512135, 5512136 et 5512139.
5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros 5512134 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical, en gros RC4.1 - Répartition L'ancien 5512141 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512141 (code réutilisé), 5512133, 5512134, 5512135, 5512136 et 5512139.
5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros 5512136 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical, en gros RC4.1 - Répartition L'ancien 5512141 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512141 (code réutilisé), 5512133, 5512134, 5512135, 5512136 et 5512139.
5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros 5512139 Autres produits d'extraits de cannabis, en gros RC4.1 - Répartition L'ancien 5512141 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5512141 (code réutilisé), 5512133, 5512134, 5512135, 5512136 et 5512139.
551216 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 551219 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 551216 continue comme 551219, alors qu'une partie a été fractionnée et fusionnée avec une partie de l'ancien 551214 et l'ancien 551213 dans le nouvel élément 551213 (code réutilisé).
551216 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 551213 Extraits et concentrés de cannabis, en gros RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 551216 continue comme 551219, alors qu'une partie est fractionnée et fusionnée avec une partie de l'ancien 551214 et l'ancien 551213 dans le nouvel élément 551213 (code réutilisé).
5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 5512133 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical, en gros RC4.2 - Fractionnement 5512161 continue comme 5512199, alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5512133, 5512134, 5512135, 5512136, 5512139 et 5512191.
5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 5512134 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical, en gros RC4.2 - Fractionnement 5512161 continue comme 5512199, alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5512133, 5512134, 5512135, 5512136, 5512139 et 5512191.
5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 5512135 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical, en gros RC4.2 - Fractionnement 5512161 continue comme 5512199, alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5512133, 5512134, 5512135, 5512136, 5512139 et 5512191.
5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 5512136 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical, en gros RC4.2 - Fractionnement 5512161 continue comme 5512199, alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5512133, 5512134, 5512135, 5512136, 5512139 et 5512191.
5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 5512139 Autres produits d'extraits de cannabis, en gros RC4.2 - Fractionnement 5512161 continue comme 5512199, alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5512133, 5512134, 5512135, 5512136, 5512139 et 5512191.
5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 5512191 Produits topiques de cannabis, en gros RC4.2 - Fractionnement 5512161 continue comme 5512199, alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5512133, 5512134, 5512135, 5512136, 5512139 et 5512191.
5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros 5512199 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 5512161 continue comme 5512199, alors que des parties ont été fractionnées dans les nouveaux éléments 5512133, 5512134, 5512135, 5512136, 5512139 et 5512191.
56111 Aliments au détail 56111 Aliments et boissons au détail RC3.1 - Fusion L'ancien 56111 a fusionné avec 56112  dans le nouvel élément 56111 (code réutilisé).
561111 Aliments frais au détail 561111 Aliments frais au détail VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
5611114 Oeufs et produits laitiers (sauf les desserts glacés), au détail 5611114 Oeufs et produits laitiers (sauf les desserts glacés), au détail VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
561112 Aliments congelés au détail 561112 Aliments congelés, aliments secs emballés, et autres aliments n.c.a. au détail RC3.1 - Fusion L'ancien 561112 a fusionné avec 561113 dans le nouvel élément 561112 (code réutilisé).
561113 Aliments secs emballés, au détail 561112 Aliments congelés, aliments secs emballés, et autres aliments n.c.a. au détail RC3.1 - Fusion L'ancien 561112 a fusionné avec 561113 dans le nouvel élément 561112 (code réutilisé).
5611131 Biscuits, friandises et aliments à grignoter, au détail 5611122 Biscuits, friandises et aliments à grignoter, au détail VC1 - Changement de code Code modifié.
5611132 Aliments secs emballés n.c.a., au détail 5611123 Aliments secs emballés, au détail VC1 - Changement de code Code modifié.
    5611129 Autres aliments, y compris en combiné, n.c.a. au détail RC2 - Création Nouvel élément créé.
56112 Boissons gazeuses et boissons alcoolisées, au détail 56111 Aliments et boissons au détail RC3.1 - Fusion L'ancien 56111 a fusionné avec 56112 dans le nouvel élément 56111 (code réutilisé).
561121 Boissons gazeuses et boissons non alcoolisées, au détail 561114 Boissons gazeuses, autres boissons, et glace, au détail RC3.1 - Fusion 561121 a fusionné avec 561122 et 561123 dans le nouvel élément 561114.
5611211 Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée), au détail 5611141 Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée), au détail VC1 - Changement de code Code modifié.
5611212 Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées), au détail 5611142 Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées), au détail VC1 - Changement de code Code modifié.
5611213 Boissons chaudes préparées (y compris le café chaud), au détail 5611143 Boissons chaudes préparées (y compris le café chaud), au détail VC1 - Changement de code Code modifié.
561122 Boissons alcoolisées, au détail 561114 Boissons gazeuses, autres boissons, et glace, au détail RC3.1 - Fusion 561122 a fusionné avec 561121 et 561123 dans le nouvel élément 561114.
5611221 Boissons alcoolisées, au détail 5611144 Boissons alcoolisées, au détail VC1 - Changement de code Code modifié.
561123 Glace au détail 561114 Boissons gazeuses, autres boissons, et glace, au détail RC3.1 - Fusion 561123 a fusionné avec 561121 et 561121 dans le nouvel élément 561114.
5611231 Glace au détail 5611145 Glace au détail VC1 - Changement de code Code modifié.
561134 Huile de cannabis, au détail 561134 Extraits et concentrés de cannabis, au détail RC3.1 - Fusion L'ancien 561134 a fusionné avec 561135 et des parties de 561137 dans un nouvel élément 561134 (code réutilisé).
5611341 Huile de cannabis, pour usage non médical, au détail 5611343 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical, au détail RC4.1 - Répartition 5611341 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611343 et 5611345.
5611341 Huile de cannabis, pour usage non médical, au détail 5611345 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical, au détail RC4.1 - Répartition 5611341 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611343 et 5611345.
5611342 Huile de cannabis, pour usage médical, au détail 5611344 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical, au détail RC4.1 - Répartition 5611342 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611344 et 5611346.
5611342 Huile de cannabis, pour usage médical, au détail 5611346 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical, au détail RC4.1 - Répartition 5611342 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611344 et 5611346.
561135 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), au détail 561134 Extraits et concentrés de cannabis, au détail RC3.1 - Fusion L'ancien 561135 a fusionné avec l'ancien 561134 et une parties de l'ancien 561137 dans le nouvel élément 561134 (code réutilisé).
5611351 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), au détail 5611343 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical, au détail RC4.1 - Répartition 5611351 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346 et 5611349.
5611351 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), au détail 5611345 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical, au détail RC4.1 - Répartition 5611351 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346 et 5611349.
5611351 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), au détail 5611344 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical, au détail RC4.1 - Répartition 5611351 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346 et 5611349.
5611351 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), au détail 5611346 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical, au détail RC4.1 - Répartition 5611351 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346 et 5611349.
5611351 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), au détail 5611349 Autres produits d'extraits de cannabis, au détail RC4.1 - Répartition 5611351 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346 et 5611349.
561137 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 561139 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 561137 continue comme 561139 alors que des parties ont été fractionnées dans le nouvel élément 561134 (code réutilisé).
561137 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 561134 Extraits et concentrés de cannabis, au détail RC4.2 - Fractionnement/RC3.1 - Fusion 561137 continue comme 561139 alors que des parties sont fractionnées et fusionnées avec l'ancien 561134 et l'ancien 561135 dans le nouvel élément 561134 (code réutilisé).
5611371 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 5611343 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical, au détail RC4.2 - Fractionnement 5611371 continue comme 5611399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346, 5611349 et 5611391.
5611371 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 5611344 Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical, au détail RC4.2 - Fractionnement 5611371 continue comme 5611399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346, 5611349 et 5611391.
5611371 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 5611345 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical, au détail RC4.2 - Fractionnement 5611371 continue comme 5611399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346, 5611349 et 5611391.
5611371 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 5611346 Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical, au détail RC4.2 - Fractionnement 5611371 continue comme 5611399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346, 5611349 et 5611391.
5611371 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 5611349 Autres produits d'extraits de cannabis, au détail RC4.2 - Fractionnement 5611371 continue comme 5611399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346, 5611349 et 5611391.
5611371 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 5611391 Produits topiques de cannabis, au détail RC4.2 - Fractionnement 5611371 continue comme 5611399 alors que des parties sont fractionnées en nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346, 5611349 et 5611391.
5611371 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail 5611399 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 5611371 continue comme 5611399 alors que des parties ont été fractionnées dans les nouveaux éléments 5611343, 5611344, 5611345, 5611346, 5611349 et 5611391.
56121 Vêtements au détail 56121 Vêtements au détail VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
561214 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes, au détail 561214 Vêtements sacerdotaux, costumes, et vêtements non binaires et non genrés, au détail VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
5612141 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes pour adultes, au détail 5612141 Vêtements sacerdotaux, costumes, et vêtements non binaires et non genrés pour adultes, au détail VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
5612142 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes pour bébés et enfants, au détail 5612142 Vêtements sacerdotaux, costumes, et vêtements non genrés pour bébés et enfants, au détail VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
56122 Chaussures au détail 56124 Chaussures au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié et définition mise à jour
561221 Chaussures pour hommes au détail 561241 Chaussures d'athlétisme (sauf pour enfants), au détail RC4.1 - Répartition 561221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 561241 et 561242.
561221 Chaussures pour hommes au détail 561242 Chaussures autres que d'athlétisme, et accessoires, (sauf pour bébés et enfants), au détail RC4.1 - Répartition 561221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 561241 et 561242.
5612211 Chaussures d'athlétisme pour hommes, au détail 5612411 Chaussures d'athlétisme pour hommes, au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié et définition mise à jour
5612212 Chaussures et accessoires (sauf d'athlétisme) pour hommes, au détail 5612421 Chaussures autres que d'athlétisme, et accessoires, pour hommes, au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
561222 Chaussures pour femmes au détail 561241 Chaussures d'athlétisme (sauf pour enfants), au détail RC4.1 - Répartition 561222 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 561241 et 561242.
561222 Chaussures pour femmes au détail 561242 Chaussures autres que d'athlétisme, et accessoires, (sauf pour bébés et enfants), au détail RC4.1 - Répartition 561222 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 561241 et 561242.
5612221 Chaussures d'athlétisme pour femmes, au détail 5612412 Chaussures d'athlétisme pour femmes, au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié et définition mise à jour
5612222 Chaussures et accessoires (sauf d'athlétisme) pour femmes, au détail 5612422 Chaussures autres que d'athlétisme, et accessoires, pour femmes, au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
561223 Chaussures pour enfants au détail 561243 Chaussures et accessoires  pour bébés et enfants, au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
5612231 Chaussures pour bébés au détail 5612431 Chaussures et accessoires pour bébés, au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
5612232 Chaussures d'athlétisme pour enfants, au détail 5612432 Chaussures d'athlétisme et accessoires, pour enfants, au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
5612233 Chaussures pour enfants n.c.a. au détail 5612439 Chaussures autres que d'athlétisme pour enfants n.c.a. au détail VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
56142 Publications au détail 56142 Publications au détail VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
    5616112 Carburants de remplacement pour les véhicules automobiles, au détail RC2 - Création Nouvel élément créé.
5621111 Commissions sur le commerce de détail (sauf pour les produits du cannabis) 5621113 Commissions sur le commerce de détail, basé sur la vente de services de réparation et d’entretien RC4.1 - Répartition 5621111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5621113, 5621114, 5621115, 5621116, 5621117, 5621118 et 5621119.
5621111 Commissions sur le commerce de détail (sauf pour les produits du cannabis) 5621114 Commissions sur le commerce de détail, basé sur les services de location et location à bail RC4.1 - Répartition 5621111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5621113, 5621114, 5621115, 5621116, 5621117, 5621118 et 5621119.
5621111 Commissions sur le commerce de détail (sauf pour les produits du cannabis) 5621115 Commissions sur le commerce de détail, basé sur les services de soins non médicaux pour animaux de compagnie RC4.1 - Répartition 5621111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5621113, 5621114, 5621115, 5621116, 5621117, 5621118 et 5621119.
5621111 Commissions sur le commerce de détail (sauf pour les produits du cannabis) 5621116 Commissions sur le commerce de détail, basé sur les services postaux, de messagerie, de colis et de livraison RC4.1 - Répartition 5621111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5621113, 5621114, 5621115, 5621116, 5621117, 5621118 et 5621119.
5621111 Commissions sur le commerce de détail (sauf pour les produits du cannabis) 5621117 Commissions sur le commerce de détail, basé sur les restaurants et repas préparés et boissons RC4.1 - Répartition 5621111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5621113, 5621114, 5621115, 5621116, 5621117, 5621118 et 5621119.
5621111 Commissions sur le commerce de détail (sauf pour les produits du cannabis) 5621118 Commissions sur le commerce de détail, basé sur la vente de billets de loterie, de chèques-cadeaux et de cartes-cadeaux RC4.1 - Répartition 5621111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5621113, 5621114, 5621115, 5621116, 5621117, 5621118 et 5621119.
5621111 Commissions sur le commerce de détail (sauf pour les produits du cannabis) 5621119 Autres commissions sur le commerce de détail, n.c.a. RC4.1 - Répartition 5621111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 5621113, 5621114, 5621115, 5621116, 5621117, 5621118 et 5621119.
6221131 Dépôts industriels et immeubles de service 6221139 Autres dépôts industriels et immeubles de service RC4.1 - Répartition 6621131 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621132, 6621133 et 6621139.
6221131 Dépôts industriels et immeubles de service 6221132 Hangars d’aéroport RC4.1 - Répartition 6621131 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621132, 6621133 et 6621139.
6221131 Dépôts industriels et immeubles de service 6221133 Centres de données RC4.1 - Répartition 6621131 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621132, 6621133 et 6621139.
6221151 Autres sites et bâtiments industriels, n.c.a. 6221159 Autres sites et bâtiments industriels, n.c.a. RC4.1 - Répartition 6621151 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621152 et 6621159
6221151 Autres sites et bâtiments industriels, n.c.a. 6221152 Bâtiments de préparation alimentaire commerciaux ou institutionnels RC4.1 - Répartition 6621151 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621152 et 6621159
6221211 Bâtiments de bureaux 6221212 Bâtiments de bureaux de grande hauteur (non médicaux) RC4.1 - Répartition 6621211 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621212, 6621212, 6621214, 6621215 et 6621216.
6221211 Bâtiments de bureaux 6221213 Bâtiments de bureaux de faible hauteur (non médicaux) RC4.1 - Répartition 6621211 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621212, 6621212, 6621214, 6621215 et 6621216.
6221211 Bâtiments de bureaux 6221214 Bâtiments administratifs du gouvernement, autonomes RC4.1 - Répartition 6621211 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621212, 6621212, 6621214, 6621215 et 6621216.
6221211 Bâtiments de bureaux 6221215 Bâtiments du consulat et de l’ambassade, autonomes RC4.1 - Répartition 6621211 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621212, 6621212, 6621214, 6621215 et 6621216.
6221211 Bâtiments de bureaux 6221216 Bâtiments bancaires, autonomes RC4.1 - Répartition 6621211 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621212, 6621212, 6621214, 6621215 et 6621216.
6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221222 Centres d'achats et centres commerciaux encloisonné RC4.1 - Répartition 6621221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621222, 6621223, 6621224, 6621225, 6621226, 6621227, 6621228 et 6621229.
6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221223 Mails linéaires RC4.1 - Répartition 6621221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621222, 6621223, 6621224, 6621225, 6621226, 6621227, 6621228 et 6621229.
6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221224 Bâtiments commerciaux autonomes (non alimentaires) RC4.1 - Répartition 6621221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621222, 6621223, 6621224, 6621225, 6621226, 6621227, 6621228 et 6621229.
6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221225 Magasins d'alimentation et de boissons autonome (sauf les restaurants et les bars) RC4.1 - Répartition 6621221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621222, 6621223, 6621224, 6621225, 6621226, 6621227, 6621228 et 6621229.
6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221226 Magasins d’ancrage rattaché au centre commercial RC4.1 - Répartition 6621221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621222, 6621223, 6621224, 6621225, 6621226, 6621227, 6621228 et 6621229.
6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221227 Baies commerciale RC4.1 - Répartition 6621221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621222, 6621223, 6621224, 6621225, 6621226, 6621227, 6621228 et 6621229.
6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221228 Complexes commerciaux (centres d'achat multi-structures) RC4.1 - Répartition 6621221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621222, 6621223, 6621224, 6621225, 6621226, 6621227, 6621228 et 6621229.
6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221229 Autres centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins, n.c.a. RC4.1 - Répartition 6621221 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6621222, 6621223, 6621224, 6621225, 6621226, 6621227, 6621228 et 6621229.
6221231 Entrepôts 6221231 Entrepôts non réfrigérés RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221231 Entrepôts 6221232 Bâtiments d'entrepôts frigorifiques et d'entreposage frigorifiques RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221231 Entrepôts 6221233 Installations de transbordement RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221231 Entrepôts 6221234 Centres de distribution et d'expédition RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221231 Entrepôts 6221235 Entrepôts de matières dangereuses RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221231 Entrepôts 6221236 Bâtiments d’entreposage locatif public RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221231 Entrepôts 6221237 Entrepôts de traitement des commandes sur Internet RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221231 Entrepôts 6221238 Entrepôts de stockage de véhicules RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221231 Entrepôts 6221239 Autres entrepôts, n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 6221231 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221231 (code réutilisé), 6221232, 6221233, 6221234, 6221235, 6221236, 6221237, 6221238 et 6221239.
6221241 Restaurants 6221241 Restaurants à service complet RC4.1 - Répartition L'ancien 6221241 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221241 (code réutilisé), 6221242, 6221243, 6221244, 6221245, 6221246, 6221247 et 6221249.
6221241 Restaurants 6221242 Restaurants de service au volant et de restauration rapide RC4.1 - Répartition L'ancien 6221241 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221241 (code réutilisé), 6221242, 6221243, 6221244, 6221245, 6221246, 6221247 et 6221249.
6221241 Restaurants 6221243 Boulangeries RC4.1 - Répartition L'ancien 6221241 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221241 (code réutilisé), 6221242, 6221243, 6221244, 6221245, 6221246, 6221247 et 6221249.
6221241 Restaurants 6221244 Bars ou discothèques RC4.1 - Répartition L'ancien 6221241 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221241 (code réutilisé), 6221242, 6221243, 6221244, 6221245, 6221246, 6221247 et 6221249.
6221241 Restaurants 6221245 Caféterie (Cafés) RC4.1 - Répartition L'ancien 6221241 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221241 (code réutilisé), 6221242, 6221243, 6221244, 6221245, 6221246, 6221247 et 6221249.
6221241 Restaurants 6221246 Aires de restauration RC4.1 - Répartition L'ancien 6221241 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221241 (code réutilisé), 6221242, 6221243, 6221244, 6221245, 6221246, 6221247 et 6221249.
6221241 Restaurants 6221247 Stands de concession RC4.1 - Répartition L'ancien 6221241 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221241 (code réutilisé), 6221242, 6221243, 6221244, 6221245, 6221246, 6221247 et 6221249.
6221241 Restaurants 6221249 Autres restaurants, n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 6221241 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221241 (code réutilisé), 6221242, 6221243, 6221244, 6221245, 6221246, 6221247 et 6221249.
6221251 Hôtels et motels 6221252 Hôtels RC4.1 - Répartition 6221251 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221252, 6221253, 6221254, 6221255, 6221256, 6221257 et 6221259.
6221251 Hôtels et motels 6221253 Motels RC4.1 - Répartition 6221251 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221252, 6221253, 6221254, 6221255, 6221256, 6221257 et 6221259.
6221251 Hôtels et motels 6221254 Hôtels à pavillons RC4.1 - Répartition 6221251 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221252, 6221253, 6221254, 6221255, 6221256, 6221257 et 6221259.
6221251 Hôtels et motels 6221255 Auberges RC4.1 - Répartition 6221251 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221252, 6221253, 6221254, 6221255, 6221256, 6221257 et 6221259.
6221251 Hôtels et motels 6221256 Chambres et petits déjeuners (par le propriétaire) RC4.1 - Répartition 6221251 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221252, 6221253, 6221254, 6221255, 6221256, 6221257 et 6221259.
6221251 Hôtels et motels 6221257 Installations de nuitées de courte durée (sauf par le propriétaire) RC4.1 - Répartition 6221251 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221252, 6221253, 6221254, 6221255, 6221256, 6221257 et 6221259.
6221251 Hôtels et motels 6221259 Autres installations de nuitées de courte durée, n.c.a. RC4.1 - Répartition 6221251 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221252, 6221253, 6221254, 6221255, 6221256, 6221257 et 6221259.
6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs 6221262 Aéroports commerciaux RC4.1 - Répartition 6221261 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221262, 6221263, 6221264, 6221265, 6221266, 6221267, 6221268 et 6221269.
6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs 6221263 Aéroports privés RC4.1 - Répartition 6221261 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221262, 6221263, 6221264, 6221265, 6221266, 6221267, 6221268 et 6221269.
6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs 6221264 Aéroports de fret RC4.1 - Répartition 6221261 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221262, 6221263, 6221264, 6221265, 6221266, 6221267, 6221268 et 6221269.
6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs 6221265 Gares routières de voyageurs RC4.1 - Répartition 6221261 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221262, 6221263, 6221264, 6221265, 6221266, 6221267, 6221268 et 6221269.
6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs 6221266 Gares ferroviaires RC4.1 - Répartition 6221261 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221262, 6221263, 6221264, 6221265, 6221266, 6221267, 6221268 et 6221269.
6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs 6221267 Stations de métro (subway) RC4.1 - Répartition 6221261 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221262, 6221263, 6221264, 6221265, 6221266, 6221267, 6221268 et 6221269.
6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs 6221268 Terminaux de ferry ou de croisière RC4.1 - Répartition 6221261 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221262, 6221263, 6221264, 6221265, 6221266, 6221267, 6221268 et 6221269.
6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs 6221269 Autres terminaux, n.c.a. RC4.1 - Répartition 6221261 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221262, 6221263, 6221264, 6221265, 6221266, 6221267, 6221268 et 6221269.
6221271 Théâtres et salles de spectacle 6221271 Cinémas et théâtres des arts du spectacle RC4.1 - Répartition 6221271 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221271 (code réutilisé), 6221272 (code réutilisé) et 6221273 (code réutilisé).
6221271 Théâtres et salles de spectacle 6221272 Centres et salles de congrès RC4.1 - Répartition 6221271 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221271 (code réutilisé), 6221272 (code réutilisé) et 6221273 (code réutilisé).
6221271 Théâtres et salles de spectacle 6221273 Autres théâtres et salles de spectacle, n.c.a. RC4.1 - Répartition 6221271 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221271 (code réutilisé), 6221272 (code réutilisé) et 6221273 (code réutilisé).
6221272 Installations sportives avec capacité d'accueil de spectateurs 6221274 Stades RC4.1 - Répartition 6221272 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221274, 6221275 et 6221276.
6221272 Installations sportives avec capacité d'accueil de spectateurs 6221275 Arènes RC4.1 - Répartition 6221272 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221274, 6221275 et 6221276.
6221272 Installations sportives avec capacité d'accueil de spectateurs 6221276 Autres installations sportives et récréatives avec capacité d'accueil de spectateurs RC4.1 - Répartition 6221272 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221274, 6221275 et 6221276.
6221273 Installations récréatives intérieures 6221277 Centres de remise en forme et gymnases RC4.1 - Répartition L'ancien 6221273 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221277, 6221278 et 6221279.
6221273 Installations récréatives intérieures 6221278 Piscines intérieures RC4.1 - Répartition L'ancien 6221273 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221277, 6221278 et 6221279.
6221273 Installations récréatives intérieures 6221279 Complexes multisports intérieur et autres installations récréatives intérieures, n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 6221273 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221277, 6221278 et 6221279.
6221282 Autres logements collectifs, n.c.a. 6221283 Résidences religieuses RC4.1 - Répartition/RC3.1 - Fusion 6221282 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221284, 6221285, 6221286 et 6221289, alors qu'une partie de 6221282 a fusionnée avec une partie de 6221371 dans le nouvel élément 6221283.
6221282 Autres logements collectifs, n.c.a. 6221284 Abris RC4.1 - Répartition 6221282 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221284, 6221285, 6221286 et 6221289, alors qu'une partie de 6221282 a fusionnée avec une partie de 6221371 dans le nouvel élément 6221283.
6221282 Autres logements collectifs, n.c.a. 6221285 Maisons de transition RC4.1 - Répartition 6221282 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221284, 6221285, 6221286 et 6221289, alors qu'une partie de 6221282 a fusionnée avec une partie de 6221371 dans le nouvel élément 6221283.
6221282 Autres logements collectifs, n.c.a. 6221286 Orphelinat ou foyer de groupe RC4.1 - Répartition 6221282 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221284, 6221285, 6221286 et 6221289, alors qu'une partie de 6221282 a fusionnée avec une partie de 6221371 dans le nouvel élément 6221283.
6221282 Autres logements collectifs, n.c.a. 6221289 Autres logements collectifs, n.c.a. RC4.1 - Répartition 6221282 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221284, 6221285, 6221286 et 6221289, alors qu'une partie de 6221282 a fusionnée avec une partie de 6221371 dans le nouvel élément 6221283.
6221292 Stations-service 6221294 Stations d'essence et stations de recharge électrique RC4.1 - Répartition L'ancien 6221292 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221294 (code réutilisé), 6221295, 6221297 et 6221299.
6221292 Stations-service 6221295 Ateliers et garages de réparation de véhicules RC4.1 - Répartition L'ancien 6221292 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221294 (code réutilisé), 6221295, 6221297 et 6221299.
6221292 Stations-service 6221297 Bâtiments de lave-auto RC4.1 - Répartition L'ancien 6221292 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221294 (code réutilisé), 6221295, 6221297 et 6221298.
6221292 Stations-service 6221298 Autres stations-service, n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 6221292 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221294 (code réutilisé), 6221295, 6221297 et 6221298.
6221294 Autres bâtiments commerciaux, n.c.a. 6221292 Bureaux de poste RC4.1 - Répartition L'ancien 6221294 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221292 (code réutilisé), 6221296 et 6221299.
6221294 Autres bâtiments commerciaux, n.c.a. 6221296 Bâtiments de concessionnaires d'automobiles RC4.1 - Répartition L'ancien 6221294 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221292 (code réutilisé), 6221296 et 6221299.
6221294 Autres bâtiments commerciaux, n.c.a. 6221299 Autres bâtiments commerciaux, n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 6221294 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221292 (code réutilisé), 6221296 et 6221299.
6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221312 Écoles RC4.1 - Répartition 6221311 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221312, 6221313. 6221314, 6221315, 6221316, 6221317, 6221318 et 6221319.
6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221313 Centres préscolaires RC4.1 - Répartition 6221311 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221312, 6221313. 6221314, 6221315, 6221316, 6221317, 6221318 et 6221319.
6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221314 Universités RC4.1 - Répartition 6221311 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221312, 6221313. 6221314, 6221315, 6221316, 6221317, 6221318 et 6221319.
6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221315 Collèges communautaires RC4.1 - Répartition 6221311 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221312, 6221313. 6221314, 6221315, 6221316, 6221317, 6221318 et 6221319.
6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221316 Écoles professionnelles RC4.1 - Répartition 6221311 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221312, 6221313. 6221314, 6221315, 6221316, 6221317, 6221318 et 6221319.
6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221317 Laboratoires et centres de recherche (non industriels) RC4.1 - Répartition 6221311 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221312, 6221313. 6221314, 6221315, 6221316, 6221317, 6221318 et 6221319.
6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221318 Centres institutionnels de développement et de formation RC4.1 - Répartition 6221311 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221312, 6221313. 6221314, 6221315, 6221316, 6221317, 6221318 et 6221319.
6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221319 Autres bâtiments scolaires RC4.1 - Répartition 6221311 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221312, 6221313. 6221314, 6221315, 6221316, 6221317, 6221318 et 6221319.
622132 Bâtiments de soins médicaux 622132 Hôpitaux (sauf hôpitaux vétérinaires) RC4.1 - Répartition L'ancien 622132 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 622132 (code réutilisé) et 622133.
622132 Bâtiments de soins médicaux 622133 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins de santé n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 622132 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 622132 (code réutilisé) et 622133.
6221321 Hôpitaux 6221321 Hôpitaux de médecine générale et de chirurgie RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221322 Hôpitaux de soins actifs de longue durée RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221323 Hôpitaux d’accès critique RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221324 Centres de cancérologie RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221325 Établissements de soins du comportement RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221326 Centres ou hôpitaux de réadaptation RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221327 Hôpitaux psychiatrique RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221328 Hôpitaux de soins post-aigus et établissements de soins infirmiers qualifiés RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221329 Autres hôpitaux, n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221321 Hôpitaux 6221338 Hôpitaux vétérinaire RC4.1 - Répartition L'ancien 6221321 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221321 (code réutilisé), 6221322 (code réutilisé), 6221323, 6221324, 6221325, 6221326, 6221327, 6221328, 6221329 et 6221338.
6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221331 Centres et cliniques de soins de santé communautaires RC4.1 - Répartition L'ancien 6221322 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221331 (code réutilisé), 6221332, 6221333, 6221334, 6221335, 6221336, 6221337 et 6221339.
6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221332 Garderies médicales (ambulatoires) RC4.1 - Répartition L'ancien 6221322 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221331 (code réutilisé), 6221332, 6221333, 6221334, 6221335, 6221336, 6221337 et 6221339.
6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221333 Centres de traitement clinique RC4.1 - Répartition L'ancien 6221322 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221331 (code réutilisé), 6221332, 6221333, 6221334, 6221335, 6221336, 6221337 et 6221339.
6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221334 Centres de radiologie RC4.1 - Répartition L'ancien 6221322 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221331 (code réutilisé), 6221332, 6221333, 6221334, 6221335, 6221336, 6221337 et 6221339.
6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221335 Centres de pathologie et de médecine de laboratoire RC4.1 - Répartition L'ancien 6221322 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221331 (code réutilisé), 6221332, 6221333, 6221334, 6221335, 6221336, 6221337 et 6221339.
6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221336 Centres de prélèvement d'échantillons RC4.1 - Répartition L'ancien 6221322 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221331 (code réutilisé), 6221332, 6221333, 6221334, 6221335, 6221336, 6221337 et 6221339.
6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221337 Centres de soins oculaires RC4.1 - Répartition L'ancien 6221322 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221331 (code réutilisé), 6221332, 6221333, 6221334, 6221335, 6221336, 6221337 et 6221339.
6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221339 Autres bâtiments de soins de santé, n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 6221322 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221331 (code réutilisé), 6221332, 6221333, 6221334, 6221335, 6221336, 6221337 et 6221339.
622133 Maisons de soins infirmiers et résidences pour personnes âgées 622134 Maisons de soins infirmiers, soins quotidiens assistés, et établissements de soins pour adultes VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Code modifié; titre et définition mis à jour.
6221331 Maisons de soins infirmiers et résidences pour personnes âgées 6221341 Maisons de soins infirmiers et maisons pour personnes âgées RC4.1 - Répartition L'ancien 6221331 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221341 (code réutilisé), 6221342, 6221343 et 6221349.
6221331 Maisons de soins infirmiers et résidences pour personnes âgées 6221342 Établissements de soins quotidiens assistés RC4.1 - Répartition L'ancien 6221331 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221341 (code réutilisé), 6221342, 6221343 et 6221349.
6221331 Maisons de soins infirmiers et résidences pour personnes âgées 6221343 Répits en garderie pour adultes RC4.1 - Répartition L'ancien 6221331 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221341 (code réutilisé), 6221342, 6221343 et 6221349.
6221331 Maisons de soins infirmiers et résidences pour personnes âgées 6221349 Autres centres de soins pour adultes, n.c.a. RC4.1 - Répartition L'ancien 6221331 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221341 (code réutilisé), 6221342, 6221343 et 6221349.
622134 Musées 622135 Musées et bibliothèques RC3.1 - Fusion 622134 a fusionné avec l'ancien 622135 dans le nouvel élément 622135 (code réutilisé).
6221341 Musées 6221351 Musées RC4.1 - Répartition L'ancien 6221341 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221351 (code réutilisé), 6221352 et 6221353.
6221341 Musées 6221352 Galeries d'art RC4.1 - Répartition L'ancien 6221341 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221351 (code réutilisé), 6221352 et 6221353.
6221341 Musées 6221353 Archives publiques RC4.1 - Répartition L'ancien 6221341 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221351 (code réutilisé), 6221352 et 6221353.
622135 Bibliothèques 622135 Musées et bibliothèques RC3.1 - Fusion 622134 a fusionné avec l'ancien 622135 dans le nouvel élément 622135 (code réutilisé).
6221351 Bibliothèques 6221354 Bibliothèques VC1 - Changement de code Code modifié.
6221364 Palais de justice 6221364 Palais de justice et bureaux de probation VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
6221365 Centres de détention 6221365 Centres de détention pour jeunes et municipaux VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
6221366 Prisons 6221366 Prisons et pénitenciers VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
622137 Centres religieux et lieux commémoratifs 622137 Centres religieux et lieux de mémoire (sauf les résidences) VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
6221371 Centres religieux et lieux commémoratifs 6221371 Centres religieux RC4.1 - Répartition L'ancien 6221371 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221371 (code réutilisé), 6221372, 6221373, 6221374, 6221375, alors qu'une partie a fusionné avec une partie de 6221283 dans un nouvel élément 6221283.
6221371 Centres religieux et lieux commémoratifs 6221372 Mausolées RC4.1 - Répartition L'ancien 6221371 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221371 (code réutilisé), 6221372, 6221373, 6221374, 6221375, alors qu'une partie a fusionné avec une partie de 6221283 dans un nouvel élément 6221283.
6221371 Centres religieux et lieux commémoratifs 6221373 Salons funéraires RC4.1 - Répartition L'ancien 6221371 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221371 (code réutilisé), 6221372, 6221373, 6221374, 6221375, alors qu'une partie a fusionné avec une partie de 6221283 dans un nouvel élément 6221283.
6221371 Centres religieux et lieux commémoratifs 6221374 Installations de crémation RC4.1 - Répartition L'ancien 6221371 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221371 (code réutilisé), 6221372, 6221373, 6221374, 6221375, alors qu'une partie a fusionné avec une partie de 6221283 dans un nouvel élément 6221283.
6221371 Centres religieux et lieux commémoratifs 6221375 Lieux commémoratifs RC4.1 - Répartition L'ancien 6221371 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221371 (code réutilisé), 6221372, 6221373, 6221374, 6221375, alors qu'une partie a fusionné avec une partie de 6221283 dans un nouvel élément 6221283.
6221371 Centres religieux et lieux commémoratifs 6221283 Résidences religieuses RC4.1 - Répartition/RC3.1 - Fusion L'ancien 6221371 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221371 (code réutilisé), 6221372, 6221373, 6221374, 6221375, alors qu'une partie a fusionnée avec une partie de 6221283 dans le nouvel élément 6221283.
622138 Garderies et centres de jour 622138 Centres pour garde d'enfants VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
6221381 Garderies et centres de jour 6221382 Centres pour garde d'enfants RC4.1 - Répartition 6221381 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221382 et 6221389.
6221381 Garderies et centres de jour 6221389 Autres centres pour garde d'enfants, n.c.a. RC4.1 - Répartition 6221381 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6221382 et 6221389.
6221391 Lieux historiques 6221391 Sites historiques (sauf les bâtiments) RC4.2 - Fractionnement 6221391 continue alors qu'une partie a été fractionnée dans le nouvel élément 6221392 (code réutilisé).
6221391 Lieux historiques 6221392 Bâtiments historiques RC4.2 - Fractionnement 6221391 continue alors qu'une partie a été fractionnée dans le nouvel élément 6221392 (code réutilisé).
6221392 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. 6221399 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.
6231211 Parcs de stationnement et garages 6231212 Parcs à étages encloisonnés et garages de stationnement RC4.1 - Répartition 6231211 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6231212 et 6231213.
6231211 Parcs de stationnement et garages 6231213 Parc de stationnement RC4.1 - Répartition 6231211 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6231212 et 6231213.
623511 Usines de filtration d'eau 623511 Usines de filtration d'eau et stations de pompage VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
6235111 Usines de filtration d'eau 6235112 Châteaux d’eau et stations de pompage RC4.1 - Répartition 6235111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6235112 et 6235113.
6235111 Usines de filtration d'eau 6235113 Stations de filtration et de traitement des eaux RC4.1 - Répartition 6235111 a expiré et a été décomposé en nouveaux éléments 6235112 et 6235113.
6235211 Usines d'épuration des eaux d'égout 6235211 Usines d'épuration des eaux d'égout et des eaux usées VC2 - Changement de nom Titre et définition mis à jour.
642 Services de recherche et développement expérimental 642 Services de recherche et développement expérimental VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
6423151 Services de recherche et développement expérimental en sciences de la terre et de l'environnement 6423151 Services de recherche et développement expérimental en sciences de la terre et de l'environnement VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
642316 Services de recherche et développement expérimental en sciences biologiques 642316 Services de recherche et développement expérimental en sciences biologiques VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
642323 Services de recherche et développement expérimental en génie mécanique 642323 Services de recherche et développement expérimental en génie mécanique VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
642331 Services de recherche et développement expérimental en médecine fondamentale 642331 Services de recherche et développement expérimental en médecine fondamentale VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
6423311 Services de recherche et développement expérimental en médecine fondamentale 6423311 Services de recherche et développement expérimental en médecine fondamentale VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
642332 Services de recherche et développement expérimental en médecine clinique 642332 Services de recherche et développement expérimental en médecine clinique VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
6423321 Services de recherche et développement expérimental en médecine clinique 6423321 Services de recherche et développement expérimental en médecine clinique VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
6424151 Services de recherche et développement expérimental en droit 6424151 Services de recherche et développement expérimental en droit VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
6424191 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences sociales 6424191 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences sociales VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
64242 Services de recherche et développement expérimental en sciences humaines et arts 64242 Services de recherche et développement expérimental en sciences humaines et arts VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
6424211 Services de recherche et développement expérimental en histoire et archéologie 6424211 Services de recherche et développement expérimental en histoire et archéologie VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
642424 Services de recherche et développement expérimental en arts (arts plastiques, histoire de l'art, arts de la scène, musique) 642424 Services de recherche et développement expérimental en arts (arts plastiques, histoire de l'art, arts de la scène, musique) VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
7233221 Services d'accès à Internet par ligne commutée 7233221 Services d'accès à Internet par ligne commutée VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
7511145 Autres services de fourniture d'infrastructure des technologies de l'information (TI), n.c.a. 7511149 Autres services de fourniture d'infrastructure des technologies de l'information (TI), n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.
    7511146 Infrastructure en tant que service (sauf services de fourniture d'infrastructure de stockage des données) RC2 - Création Nouvel élément créé. N'avait pas d'élément équivalent clair dans la version précédente.
    7511147 Plateforme en tant que service RC2 - Création Nouvel élément créé. N'avait pas d'élément équivalent clair dans la version précédente.
7616181 Produits de courtage et de négociation d'autres instruments financiers 7616182 Services de courtage ou de négociation de cryptomonnaie (monnaie virtuelle) RC4.2 - Fractionnement 7616181 continue comme 7616189 alors qu'une partie a été fractionnée dans le nouvel élément 7616182.
7616181 Produits de courtage et de négociation d'autres instruments financiers 7616189 Produits de courtage et de négociation d'autres instruments financiers RC4.2 - Fractionnement/VC1 - Changement de code 7616181 continue comme 7616189 alors qu'une partie a été fractionnée dans le nouvel élément 7616182.
771112 Services juridiques en droit non pénal 771112 Services juridiques en droit non pénal VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
7711121 Services juridiques en droit non pénal 7711121 Services juridiques en droit non pénal VC2 - Changement de nom Définition mise à jour.
8116132 Autres services de soins de santé divers, n.c.a. 8116132 Autres services de soins de santé divers, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
87141 Services des administrations publiques autochtones 87141 Services des administrations publiques autochtones VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
871411 Services des administrations publiques autochtones 871411 Services des administrations publiques autochtones VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
8714111 Services des administrations publiques autochtones 8714111 Services des administrations publiques autochtones VC2 - Changement de nom Titre mis à jour.
Date de modification :